Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

1.1 Présentation de la Société Propriétaire

Nom légal de la société : Laboratoire informatique Futurs Contrats

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 10 000 EUROS

Aresse du siège social : 16 Rue Alsace Lorraine, La Maison bleue, 76000 Rouen, France

Numéro d'immatriculation au registre du commerce : RCS Rouen 891 484 644

Coordonnées de contact :

Email: admin@amour-rebelle.fr

Tel: +33649939707

1.2 Présentation du site L'Amour Rebelle

L'Amour Rebelle est un site internet dédié à la mise en relation de personnes partageant des intérêts et des valeurs communes autour de l'amour libre. Le site vise à créer une communauté en ligne où les membres peuvent échanger, partager des expériences et établir des connexions authentiques. Les services proposés incluent, mais ne se limitent pas à, des forums de discussion, des messageries privées, et des publications de contenu lié à la thématique de l'amour libre.

Principalement, le site internet L'Amour Rebelle propose des suggestions de soirées ou d'événements privés et facilite la mise en relation des utilisateurs avec des tiers. Ces derniers ont pour mission de rechercher les lieux correspondant à ces suggestions et, à titre accessoire, de prendre en charge l'animation suggérée. Les suggestions concernent tant la thématique des soirées ou des événements que leur organisation générale et logistique.

Le site s'adresse à un public diversifié, cherchant à explorer des formes d'amour et de relation non conventionnelles, à défier les normes sociales et à construire des relations basées sur la compréhension mutuelle et le respect. L'Amour Rebelle encourage la diversité, l'inclusion et l'expression de soi, tout en valorisant la sécurité et le bien-être de ses membres.

En utilisant L'Amour Rebelle, les utilisateurs entrent dans une communauté dynamique et engagée, où la liberté d'expression et l'authenticité sont valorisées. Le site s'efforce de fournir une plateforme sûre, respectueuse et inclusive, favorisant les échanges enrichissants et le développement de relations authentiques et significatives.

1.3 Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1.3.1 Obligation d'Acceptation

Pour utiliser les services du site L'Amour Rebelle, chaque utilisateur doit accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). L'accès et l'utilisation du site sont conditionnés par l'acceptation et le respect de ces CGU.

Il est de la responsabilité de chaque utilisateur de prendre connaissance des CGU avant d'utiliser le site et les services de L'Amour Rebelle. L'ignorance des CGU ne saurait être invoquée comme moyen de défense en cas de non-respect.

L'acceptation des CGU doit être explicite. Elle ne peut pas être présumée ou implicite. Les utilisateurs doivent manifester leur accord en cochant une case lors de l'inscription ou en cliquant sur un bouton dédié.

Pour les utilisateurs qui accèdent à certaines parties du site sans créer de compte, la simple utilisation du site vaudra acceptation des CGU.

Les utilisateurs qui ne sont pas d'accord avec les CGU doivent s'abstenir d'utiliser le site et les services proposés par L'Amour Rebelle.

Les utilisateurs sont encouragés à poser des questions et à demander des clarifications sur les CGU en contactant L'Amour Rebelle avant d'accepter les conditions.

1.3.2 Conséquences du Non-Respect

Le non-respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) par un utilisateur peut entraîner plusieurs conséquences. L'Amour Rebelle se réserve le droit de suspendre temporairement ou de résilier définitivement le compte de l'utilisateur en violation, à sa seule discrétion et sans préavis. Cette mesure peut être prise en cas de violation grave ou répétée des CGU, ou si L'Amour Rebelle estime que le comportement de l'utilisateur est préjudiciable à son image, à ses autres utilisateurs, ou à ses partenaires.

En outre, L'Amour Rebelle se réserve le droit de prendre toutes les mesures légales appropriées pour réparer le préjudice subi. Cela peut inclure des actions en justice pour obtenir des dommages et intérêts ou pour faire cesser les violations. Les utilisateurs sont également informés que L'Amour Rebelle peut être amené à signaler certaines violations aux autorités compétentes, notamment en cas d'activités illégales ou de menace pour la sécurité d'autrui.

Les utilisateurs sont responsables de leurs actions sur le site et sont tenus d'indemniser L'Amour Rebelle et ses partenaires pour tout préjudice, perte, ou dépense résultant de leur violation des CGU. Cette indemnisation inclut, sans s'y limiter, les frais légaux et judiciaires engagés pour défendre les intérêts de L'Amour Rebelle.

L'Amour Rebelle se réserve également le droit de refuser l'accès à ses services à tout utilisateur ayant précédemment violé les CGU, même après la clôture de son compte.

1.3.3 Confirmation de l'Acceptation

Lors de la création d'un compte sur le site L'Amour Rebelle, chaque utilisateur sera guidé à travers un processus d'inscription. À la fin de ce processus, l'utilisateur devra confirmer son acceptation des CGU en cochant une case prévue à cet effet. Cette action est nécessaire pour finaliser l'inscription et accéder aux services du site.

En cochant la case d'acceptation des CGU, l'utilisateur atteste avoir lu, compris et accepté les termes et conditions énoncés dans les CGU. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de lire attentivement les CGU avant d'accepter.

Les CGU seront accessibles en permanence sur le site L'Amour Rebelle pour consultation par les utilisateurs. En cas de modification des CGU, une notification sera envoyée aux utilisateurs existants, qui devront à nouveau confirmer leur acceptation des termes modifiés pour continuer à utiliser les services du site.

Si un utilisateur refuse d'accepter les CGU, il ne pourra pas finaliser son inscription et n'aura pas accès aux services proposés par le site L'Amour Rebelle. Les utilisateurs qui refusent les modifications apportées aux CGU devront cesser d'utiliser le site et les services associés.

1.3.4 Utilisateurs Mineurs

Si l'utilisateur est mineur, il déclare et reconnaît avoir recueilli l'autorisation de ses parents ou de son représentant légal pour utiliser le site. L'Amour Rebelle se réserve le droit de demander une justification écrite à tout moment et de procéder à toutes les vérifications nécessaires, ainsi que de suspendre tout compte utilisateur en cas de non-respect de cette condition.

1.4 Modification des CGU

L'Amour Rebelle se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces Conditions Générales d'Utilisation (CGU) à tout moment et à sa seule discrétion. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Les modifications apportées seront effectives dès leur publication sur le site, sauf indication contraire.

En cas de modifications substantielles affectant vos droits et obligations, nous nous efforcerons de vous informer de manière appropriée, par exemple par email ou par une notification visible sur notre site. Si vous continuez à utiliser les services de L'Amour Rebelle après la date d'entrée en vigueur des modifications, cela signifiera que vous acceptez les nouvelles CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications apportées, vous devrez cesser d'utiliser les services de L'Amour Rebelle.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGU pour rester informé des conditions régissant votre utilisation du site L'Amour Rebelle et des services associés. Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et la disposition invalide ou inapplicable sera considérée comme modifiée de manière à être valide et applicable.

1.6 Portée des CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU") s'appliquent à tous les utilisateurs, inscrits ou simples visiteurs, du site internet L'Amour Rebelle, sans exception ni réserve. En accédant au site, en l'utilisant ou en s'inscrivant, chaque utilisateur accepte de manière explicite et sans réserve les CGU en vigueur.

Les CGU régissent la relation entre l'utilisateur et LIFC, en tant que gestionnaire du site L'Amour Rebelle, et constituent l'accord complet entre les parties concernant l'utilisation du site et des services associés. Si un utilisateur n'accepte pas tout ou partie des présentes CGU, il lui est demandé de ne pas accéder au site ni utiliser les services proposés.

Les présentes CGU priment sur tout autre accord ou arrangement antérieur, écrit ou oral, concernant l'objet des présentes. Si d'autres accords ou politiques sont mis en place par L'Amour Rebelle, ces derniers seront considérés comme complémentaires aux présentes CGU, sauf mention contraire explicite.

L'Amour Rebelle se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si un utilisateur est en violation des présentes CGU et de prendre toutes les mesures qu'elle estime appropriées en conséquence.

2. Définitions

2.1 Utilisateur

2.1.1 Définition de l'Utilisateur

Le terme "Utilisateur" désigne toute personne qui accède et/ou utilise le site internet L'Amour Rebelle, qu'elle soit inscrite ou simplement visiteuse. L'Utilisateur peut être un particulier ou un professionnel, selon le contexte de l'utilisation du site.

2.1.2 Catégories d'Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent être classés en différentes catégories, notamment les "Visiteurs", qui accèdent au site sans y être inscrits, et les "Membres", qui ont créé un compte sur le site L'Amour Rebelle. Les droits et obligations peuvent varier selon la catégorie à laquelle appartient l'Utilisateur.

2.1.3 Droits et obligations de l'Utilisateur

Tous les Utilisateurs doivent respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi que toutes les lois et réglementations applicables lors de l'utilisation du site. Les Utilisateurs ont le droit d'accéder au contenu et aux services disponibles en conformité avec les CGU, et ils sont tenus de protéger la confidentialité de leurs informations de compte, le cas échéant.

2.2 Contenu

2.2.1 Définition du Contenu

Le terme "Contenu" désigne l'ensemble des informations, données, textes, images, vidéos, sons, ou tout autre matériel que les utilisateurs peuvent publier, partager, ou visualiser sur le site L'Amour Rebelle, ainsi que le contenu propre du site, incluant les éléments graphiques, design, et logiciels.

2.2.2 Types de Contenu

Le Contenu sur le site L'Amour Rebelle peut être catégorisé en plusieurs types, notamment les textes, images, vidéos, et sons. Ce Contenu peut être généré soit par les utilisateurs du site, soit par L'Amour Rebelle lui-même, et peut inclure, mais sans s'y limiter, les articles, commentaires, messages, photographies, illustrations, et éléments multimédias.

2.2.3 Propriété du Contenu

Sauf indication contraire, le Contenu généré par L'Amour Rebelle reste la propriété exclusive de LIFC. Le Contenu généré par les utilisateurs demeure la propriété de l'utilisateur concerné, sous réserve des licences accordées par l'utilisateur à L'Amour Rebelle conformément à ces Conditions Générales d'Utilisation.

2.2.4 Utilisation Autorisée du Contenu

Les utilisateurs sont autorisés à utiliser le Contenu du site dans les limites définies par ces Conditions Générales d'Utilisation et dans le respect des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée du Contenu, incluant la reproduction, modification, distribution, ou exploitation de quelque manière que ce soit, est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de LIFC ou du détenteur des droits.

2.3 Services

2.3.1 Définition des Services

Les "Services" font référence à l'ensemble des fonctionnalités, applications, et prestations mises à disposition des Utilisateurs par le site L'Amour Rebelle. Cela inclut, mais ne se limite pas, aux forums de discussion, messagerie privée, publications de contenu, et tout autre service en ligne proposé.

2.3.2 Liste des Services proposés par L'Amour Rebelle

L'Amour Rebelle propose une variété de Services destinés à favoriser les interactions et les connexions entre les Utilisateurs. Ces Services incluent :

Publications de Contenu : Possibilité pour les Utilisateurs de publier et de partager des textes, images, vidéos, et autres contenus.

Forums de Discussion : Espaces de conversation où les Utilisateurs peuvent échanger et débattre sur divers sujets.

2.3.3 Modalités d'utilisation des Services

Les Utilisateurs s'engagent à utiliser les Services de L'Amour Rebelle dans le respect des présentes CGU, de la législation en vigueur, et des droits d'autrui. L'Amour Rebelle se réserve le droit de modifier, suspendre, ou interrompre tout ou partie des Services à tout moment, avec ou sans préavis, sans qu'aucune responsabilité ne puisse être engagée à son encontre. Les Utilisateurs sont responsables de l'utilisation qu'ils font des Services et s'engagent à ne pas les utiliser à des fins illégales ou prohibées.

3. Acceptation des Conditions Générales

3.1 Conditions d'Accès

3.1.1 Âge Minimum Requis et Accord des Représentants Légaux

L'accès et l'utilisation du site L'Amour Rebelle sont réservés aux personnes majeures.

Toutefois, les mineurs de plus de 15 ans peuvent également accéder et utiliser le site, sous réserve de l'accord de leurs représentants légaux, conformément à la loi française

En créant un compte sur notre site, les utilisateurs certifient avoir l'âge requis et, pour les mineurs de plus de 15 ans, avoir obtenu l'accord de leurs représentants légaux. Les utilisateurs sont avertis des conséquences juridiques éventuelles en cas de fausse déclaration.

3.1.2 Restrictions Géographiques

Bien que notre site soit accessible globalement, nous nous réservons le droit de limiter l'accès à certains services ou fonctionnalités à des utilisateurs situés dans des zones géographiques spécifiques.

Les utilisateurs sont responsables de se conformer aux lois et régulations françaises applicables lorsqu'ils accèdent au site et utilisent nos services.

3.1.3 Accès Internet et Équipements Nécessaires

Pour accéder et utiliser les services de L'Amour Rebelle, les utilisateurs doivent disposer d'un accès Internet et d'équipements compatibles tels qu'un ordinateur, une tablette ou un smartphone. Les frais de connexion et d'abonnement à Internet restent à la charge de l'utilisateur et ne sont pas inclus dans nos services.

3.2 Processus d'Inscription

3.2.1 Étapes de la Création de Compte

Pour utiliser les services de L'Amour Rebelle, les utilisateurs doivent créer un compte en suivant les étapes indiquées sur la page d'inscription. Ce processus inclut la fourniture d'informations telles que l'adresse email, le choix d'un mot de passe, et d'autres informations personnelles nécessaires à la personnalisation de l'expérience utilisateur.

3.2.2 Informations Requises

Lors de l'inscription, il est demandé aux utilisateurs de fournir des informations exactes, à jour et complètes. Les utilisateurs sont responsables de la mise à jour de leurs informations afin de garantir leur exactitude et leur pertinence. Toute fausse déclaration peut entraîner la suspension ou la fermeture du compte.

3.2.3 Validation de l'Adresse Email et/ou Numéro de Téléphone

Après l'inscription, les utilisateurs recevront un email et/ou un SMS de validation pour vérifier l'exactitude de leurs coordonnées. Il est impératif de compléter cette étape pour activer le compte et accéder à l'ensemble des services proposés par L'Amour Rebelle.

3.2.4 Acceptation des CGU et de la Politique de Confidentialité

En créant un compte, les utilisateurs acceptent expressément les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité du site. Il est conseillé de lire attentivement ces documents avant de poursuivre l'inscription.

3.3 Compte Utilisateur

3.3.1 Gestion du Compte Utilisateur

Chaque utilisateur est responsable de la gestion de son compte sur le site L'Amour Rebelle. Il est recommandé de maintenir la confidentialité des informations de connexion pour éviter tout accès non autorisé. Les utilisateurs ont la possibilité de modifier leurs informations personnelles et paramètres de compte à tout moment, en se rendant dans la section appropriée du site.

3.3.2 Responsabilité de l'Utilisateur Concernant la Sécurité du Compte

L'utilisateur est entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous son compte. En cas de suspicion d'utilisation non autorisée du compte, il est impératif de contacter immédiatement l'équipe de support de L'Amour Rebelle. Le site ne pourra être tenu responsable des pertes résultant d'un accès non autorisé au compte de l'utilisateur.

3.3.3 Procédure de Récupération du Compte

Si un utilisateur oublie son mot de passe ou suspecte un accès non autorisé à son compte, il peut utiliser la fonction de récupération de compte disponible sur le site. Un lien de réinitialisation du mot de passe sera envoyé à l'adresse email associée au compte. Il est essentiel de suivre les instructions fournies pour restaurer l'accès au compte en toute sécurité.

3.3.4 Modification des Informations du Compte

Les utilisateurs peuvent mettre à jour ou corriger leurs informations personnelles et préférences de compte à tout moment. Pour ce faire, ils doivent se connecter à leur compte et accéder à la section "Paramètres" ou équivalente. Il est conseillé de maintenir les informations du compte à jour pour assurer un service optimal.

3.4 Suspension et Fermeture de Compte

3.4.1 Raisons pouvant entraîner la suspension ou la fermeture d'un compte

LIFC se réserve le droit de suspendre ou de fermer le compte d'un utilisateur en cas de violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation, ou si des activités illégales ou nuisibles sont détectées. Les raisons incluent, mais ne sont pas limitées à, la diffusion de contenu inapproprié, le harcèlement d'autres utilisateurs, la création de plusieurs comptes, et la tentative de fraude.

3.4.2 Processus de suspension et de fermeture

En cas de suspension ou de fermeture du compte, l'utilisateur sera informé par e-mail ou tout autre moyen de communication approprié. L'utilisateur aura la possibilité de contester la décision en contactant le service client, et en fournissant les informations ou documents nécessaires pour prouver sa conformité avec les Conditions Générales d'Utilisation.

3.4.3 Conséquences de la fermeture du compte

La fermeture du compte entraînera la perte définitive de l'accès aux services proposés par L'Amour Rebelle, ainsi que la suppression de toutes les données associées au compte. L'utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnisation ou remboursement suite à la fermeture de son compte, sauf disposition contraire prévue par la loi.

3.5 Communications

3.5.1 Modes de Communication

LIFC communiquera avec les utilisateurs par divers moyens, tels que l'email, les notifications push sur le site, ou les messages directs. Les utilisateurs doivent fournir une adresse email valide lors de l'inscription et sont responsables de la mise à jour de leurs coordonnées en cas de changement.

3.5.2 Fréquence et Nature des Communications

Les utilisateurs recevront des communications régulières de la part de L'Amour Rebelle, incluant des newsletters, des notifications de service, et des mises à jour importantes. La fréquence de ces communications peut varier en fonction de l'activité de l'utilisateur sur le site et des préférences de communication sélectionnées.

3.5.3 Options de Désabonnement

Les utilisateurs ont la possibilité de modifier leurs préférences de communication à tout moment en accédant aux paramètres de leur compte. En outre, chaque email promotionnel envoyé par L'Amour Rebelle inclura un lien permettant de se désabonner de futurs messages de nature similaire. Il est à noter que certaines communications, telles que les notifications de service et les messages relatifs à la sécurité du compte, sont obligatoires et ne peuvent être désactivées.

9. Protection des Données Personnelles

En utilisant notre site, vous pouvez être amené à nous fournir certaines données personnelles. Selon les services auxquels vous souscrivez, vous serez invité à fournir certaines informations, certaines étant obligatoires et d'autres facultatives.

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous nous communiquez. Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées pour la fourniture de nos services et sont destinées à être utilisées par [Nom de l'entreprise], ses services internes et éventuellement ses sous-traitants.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour plus d'informations concernant la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Si les utilisateurs sont autorisés à publier des photos ou des vidéos, ces médias peuvent être considérés comme des données personnelles dans la mesure où ils peuvent permettre d'identifier des personnes. Les utilisateurs qui publient ces médias doivent avoir le consentement de toutes les personnes identifiables dans les photos ou les vidéos avant de les publier. [Nom de l'entreprise] n'est pas responsable de l'utilisation non autorisée des images ou des vidéos par d'autres utilisateurs du site. Si vous pensez que des photos ou des vidéos ont été publiées sans votre consentement, veuillez nous contacter à [adresse e-mail de contact].